Un résident de Boucherville, Marc-André Belzil, a été débouté par la Cour du Québec dans une poursuite contre Sani Sport inc. et la Ville de Boucherville. Il réclamait plus de 6 800 $ en dommages-intérêts.
Le conflit remonte à 2023. M. Belzil, joueur de tennis, était insatisfait du manque de disponibilité des terrains extérieurs de la Ville, dont certains étaient réservés à Sani Sport dans le cadre d’une entente avec la municipalité.
Il s’est plaint à Sani Sport, à la Ville et ensuite à un journal dans l’objectif qu’un article sur la situation soit publié.
Il a aussi transmis des courriels de plainte à la Ville, mais pas à Sani Sport. Il reprochait notamment à Sani Sport de bénéficier gratuitement des terrains municipaux «aux dépens des citoyens» et dénonçait les effets, selon lui, des ententes conclues avec la Ville.
Au début d’octobre 2023, un autre incident est survenu dans les installations intérieures de Sani Sport. Alors qu’une réservation de M. Belzil approchait, celui-ci s’est présenté auprès du dirigeant de l’entreprise, Richard Alexander Twynam, pour demander que le volume de la musique écoutée par des jeunes d’un programme sport-études soit diminué.
Selon le jugement, M. Belzil s’est montré agressif lors de l’échange. M. Twynam lui a alors annoncé qu’il était «banni à vie». Sani Sport a par la suite résilié son contrat, invoquant notamment sa conduite jugée inacceptable et ses démarches en vue de la publication d’un article qu’elle considérait comme dénigrant.
M. Belzil réclamait 5 000$ à Sani Sport pour sa perte de jouissance des terrains et son bannissement, ainsi que 1 827$ pour ses frais de déplacement vers d’autres terrains.
Il accusait également la Ville d’avoir transmis ses courriels de plainte à Sani Sport sans son consentement et réclamait des dommages-intérêts punitifs.
La juge Marie-Pierre Charland a conclu que Sani Sport avait un motif sérieux de résilier le contrat. Elle a également conclu que M. Belzil n’avait pas démontré que ses courriels avaient été transmis à Sani Sport.
Les représentants de la Ville et de Sani Sport ont affirmé que l’entreprise n’y avait pas eu accès, et la juge a accordé davantage de poids à leurs témoignages. La poursuite a donc été rejetée dans son ensemble. M. Belzil devra verser 364$ à la Ville et 364$ à Sani Sport pour les frais judiciaires.
